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Opérations standardisées

Opérations standardisées

Les opérations standardisées sont les opérations d’économies d’énergie les plus couramment réalisées. Éligibles aux Certificats d’économies d’énergies, elles sont régies par des fiches répertoriées par secteur, qui définissent les conditions d’éligibilité, la réglementation, les normes techniques à respecter ainsi qu’une règle de calcul pour déterminer les gains énergétiques potentiels associés. 


Délégataire au titre du dispositif des Certificats d’économies d’énergie, Neutrali vous accompagne dans la valorisation de vos travaux d’efficacité énergétique. Spécialiste des secteurs Industrie et Tertiaire, Neutrali assure la vérification de la conformité des contrats dans le cadre des fiches d’opérations standardisées des dossiers CEE. 

La typologie des travaux applicables dépend du secteur d’activité et de la configuration du site.  

Procédure d’un dossier CEE standardisé : 

  • Signature d’un contrat cadre CEE qui permet de respecter la réglementation et le rôle actif et incitatif du dispositif des CEE. Il doit être signé avant l’engagement de vos travaux éligibles.
  • Envoi des données techniques relatives au projet
  • Envoi de l’offre CEE
  • Validation du projet auprès de Neutrali
  • Envoi du contrat d’application CEE pour garantir le prix du CEE, le volume CEE relatif au dossier et la date de réception de celui-ci.
  • Phase de travaux
  • Instruction du dossier par le PNCEE avec les pièces justificatives. 
  • Paiement de la prime CEE

Le taux de couverture moyen des Certificats d’économies d’énergie varie en fonction des travaux et du secteur. Il se situe à environ 30%, toutes opérations confondues. 

Les principales opérations standardisées subventionnés par les dossiers CEE

INDUSTRIE

Moteurs

IND-UT-102: variateur électronique de vitesse sur moteur asynchrone

IND-UT-114: moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à réluctance

IND-UT-136: système moto-régulé

Chaud

IND-BA-110: déstratificateur ou brasseur d’air

IND-BA-112: récupérateur de chaleur sur tour aéroréfrigérante

IND-UT-121: matelas pour l’isolation de points singuliers

Air comprimé

IND-UT-103: récupérateur de chaleur sur un compresseur d’air

Froid

IND-UT-116: haute pression flottante

IND-UT-117: récupérateur de chaleur sur groupe de production froid

IND-BA-112: récupérateur de chaleur sur tour aéroréfrigérante

Comptage énergétique

IND-UT-134: système de mesurage d’indicateurs de performance énergétique

TERTIAIRE

Thermique et chauffage

BAT-TH-127: raccordement d’un bâtiment à un réseau de chaleur

BAT-TH-142 : déstratificateur ou brasseur d’air

Isolation enveloppe

BAT-EN-101: isolation de combles ou de toitures

BAT-EN-102: isolation des murs

BAT-EN-103: isolation d’un plancher

BAT-EN-107: isolation des toitures-terrasse

Climatisation - Froid

BAT-TH-134: régulateur sur groupe froid haute pression flottante (France métropolitaine)

BAT-TH-139: récupérateur de chaleur sur groupe de production de froid

BAT-EQ-130: système de condensation frigorifique à haute efficacité

BAT-TH-143: ventilo-convecteur à haute performance

Moteurs

BAT-TH-112: variateur électronique de vitesse sur un moteur asynchrone

RES-CH-108 - Récupération de chaleur fatale pour valorisation vers un réseau de chaleur ou vers un tiers (France métropolitaine)

RES-CH-107 -  Isolation de points singuliers sur un réseau de chaleur

RES-CH-106 -  Mise en place d’un calorifugeage des canalisations d’un réseau de chaleur

RES-CH-105  Passage d’un réseau de chaleur en basse température

AGRICOLE

AGRI-TH-104 - Système de récupération de chaleur sur groupe de production de froid hors tanks à lait

AGRI-UT-104 - Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante

AGRI-EQ-101 Module d'intégration de température installé sur un ordinateur climatique

AGRI-TH-108  Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau

Notre connaissance du dispositif des Certificats d’économies d’énergie nous différencie et nous permet de vous garantir un accompagnement dans le montage de vos dossiers CEE.
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Votre contact

Yannick Labrot

Directeur Neutrali

En résumé

Dans le cadre du dispositif des Certificats d’économies d’énergie, les opérations standardisées correspondent à des opérations couramment réalisées et pour lesquelles est définie une valeur “forfaitaire” en CEE.

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